Règlements Généraux

Les Règlements généraux se définissent comme l'ensemble des règles de fonctionnement que se fixe le Conseil d'administration du centre de la petite enfance (CPE) qui les fait connaître au personnel et aux parents. Ils assurent l'uniformité du fonctionnement et le bon déroulement des actes reliés au Conseil d'administration. Les cas particuliers non prévus ci-après peuvent être soumis au Conseil d'administration par le parent, la direction ou l'employé. Le Conseil d'administration a l'autorité quant à l'interprétation des présents règlements.

Cliquez ici pour consulter les Règlements Généraux.